Conseil communal
  accueil - conseil communal
Vivre à Noville
Arriver et partir
Ecoles et études
Habiter
Petite enfance
Déchets
Mobilité et transports
Etrangers
Naturalisation
Sécurité et santé
S'informer
Travailler
Voter
Seniors
Commune de Noville
Histoire de la commune
Municipalité
Conseil communal
Votations et élections
Espace presse
 
Administration communale
Règlements communaux
Comptes
Service de voirie
Ports et navigation
 
Cadastre et plans d'affectation
Territoire et infrastructures
Plages
Mises à l'enquête
Permis de fouille / dépôt sur le DP
SAF des Fourches
Partager
Louer une salle
Organiser un événement
Participer à la vie locale
Séjourner à Noville
Fenêtres de l'Avent
Sortir
Se baigner
Archives
Anciens articles
Conseil communal

Le Conseil communal est l'organe délibératif de la commune. Celui-ci est élu au scrutin majoritaire à deux tours et comporte 35 conseillers communaux, ainsi que 10 suppléants. Tous sont élus sur une liste d'entente. Le Conseil communal vote le budget annuel et les comptes communaux; il approuve ou refuse les préavis qui lui sont soumis par la Municipalité. Il adopte les règlements communaux.

Membres du Conseil communal (état au 01.07.2018)

  1. AUBERSON Murielle
  2. BARMETTLER Ferdinand
  3. BERNARD Daniel
  4. BERNARD Esther
  5. BISELX Marcel
  6. BRÖNNIMANN Gabrielle
  7. BRÖNNIMANN Laurent
  8. CARREL Christophe
  9. CARREL Sylvie
  10. CHATELAN Nicolas
  11. DÄNZER Dominique
  12. DÄNZER Joëlle
  13. DAPPLES DÜNNER Antoinette
  14. DUFAUX Sonia
  15. DUMONT Alain
  16. FAVROD Lysiane
  17. FAVROD Sandra
  18. GIRARDIN Pierre-André
  19. GRANGIER Derek
  20. GUTKNECHT Fabienne
  21. HAYOZ Manuel
  22. LÖCHEL FAVROD Frank
  23. MEIER Thomas
  24. NICATY Sandie
  25. NIETO Catherine
  26. NIETO Julio
  27. PELLET Yves
  28. PERNET Gérard Etienne
  29. RIES Willi
  30. SALAZAR ABELLAN Francisco
  31. STETTLER Claude-Alain
  32. STETTLER Laurence
  33. TERRETTAZ Jean-Luc
  34. TROLLUX Guillaume
  35. TROLLUX DA CAMPO Gaëlle

Présidence du Conseil communal

Manuel HAYOZ
Route d’Evian 26
1845 Noville
078 677 48 05
manuelhayoz@gmail.com

Bureau du Conseil communal

Président-e HAYOZ Manuel
1° Vice-président-e NICATY Sandie
2° Vice-président-e vacant
Secrétaire BERNARD Esther
Scrutateurs-trices FAVROD Sandra
  STETTLER Laurence
Scrutateurs-trices-suppléants-es FAVROD Lysiane
  SALAZAR Francisco

Commission des finances et de gestion

  1. BERNARD Daniel
  2. BRÖNNIMANN Laurent
  3. CARREL Christophe
  4. DUMONT Alain
  5. FAVROD Lysiane

Suppléant : PERNET Gérard Etienne

Commission d'urbanisme

  1. CHATELAN Nicolas
  2. PELLET Yves
  3. SALAZAR ABELLAN Francisco
  4. STETTLER Claude-Alain
  5. TERRETTAZ Jean-Luc

Délégués au Conseil intercommunal d'EPUDEHL

  1. BARMETTLER Ferdinand
  2. BRÖNNIMANN Laurent
  3. CARREL Christophe
  4. GUTKNECHT Fabienne
  5. STETTLER Claude-Alain

Délégué à l'assemblée générale du Groupement forestier des Agittes

  1. BERNARD Daniel

Délégué au Conseil d'établissement scolaire Villeneuve - Haut-Lac

  1. TROLLUX DA CAMPO Gaëlle

 

Greffe municipal
Place du Collège 1
1845 Noville

Tél. 021 967 15 25
info@noville.ch

lundi   1400-1600
mardi 0815-1145 1700-1900
mercredi 0815-1145  
jeudi 0815-1145  

Contrôle des habitants

mardi   1700-1900
mercredi 0815-1145  

Bourse communale
sur rendez-vous

Liens rapides
Municipalité
Voter
Participer
Documents
Règlement du Consei communal
Loi sur les communes
 
Décisions du Conseil
2018-02 | ASPIHL
2018-01 | GF des Agittes
 
2017-03 | ASPIHL
2017-02 | Préavis autoris. emprunt
2017-01 | Règlement du personnel
 
2016-06 | Budget
2016-05 | Plafond d'endettement
2016-04 | Réglement de police
2016-03 | Arrêté d'impositions
2016-02 | Autorisations municipales
 
Procès-verbaux
22.06.18 | PV Conseil communal
08.12.17 | PV Conseil communal
15.06.17 | PV Conseil communal
23.03.17 | PV Conseil communal
09.12.16 | PV Conseil communal
13.10.16 | PV Conseil communal
Préavis
2018-04 | Arrêté d'imposition 2019
2018-03 | Chemins communaux
2018-03 | > Plans
2018-02 | ASPIHL
2018-01 | GF des Agittes
 
2017-05 | Budget 2018
2017-04 | Arrêté d'imposition 2018
2017-03 | ASPIHL
2017-02 | PPA Fourches
2017-01 | Personnel | Règlement

ACCUEIL
Les contenus de ce site internet sont publiés à titre informatif. Sur le plan juridique, seuls les documents originaux officiels font foi.
© réalisé par pointcom