Plan général d’affectation :

• Règlement (RPGA) – télécharger (.pdf)
• Plan : ensemble du territoire communal – télécharger (.pdf)
• Plan « Village de Noville » – télécharger (.pdf)
• Plan « Hameau de Crebelley » – télécharger (.pdf)

Le guichet cartographique du Canton de Vaud « GeoPlanet » vous permet d’en savoir plus sur le cadastre et les parcelles de terrain.

Plan d’affectation cantonal :

• PAC 291 – télécharger (.pdf)

Plans partiels d’affectation :

En Brassey
Plan

Port de plaisance et du Chantier naval
Plan | Règlement

Hameau des Grangettes
Plan | Règlement

Gros Marais I et II
Gros Marais I :  Plan et règlement
Gros Marais II : Plan | Règlement

La Combaz
Plan | Règlement

La Rossat
Plan | Règlement | Addenda

Camping et caravaning résidentiel des Grangettes
Plan et règlement

Les Fourches
Règlement du plan de synthèse

autres documents :

• Aménagement RC 780 (nord) – Mise à l’enquête 2017
• Aménagement RC 780 (sud) – Mise à l’enquête 2017
• Plan Général – mai 2012 (provisoire, n’ayant pas force de loi)
• Plan général de situation (état au 9 juin 2010)
• Plan du PPA intercommunal « Les Fourches » final, 2005
• Report plan d’occupation du site (2005)

Seuls les documents officiels et originaux font foi.

Pour tout renseignement, veuillez prendre contact avec le Bureau technique :

tél. 021 967 15 27
technique@noville.ch